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Statut juridique : Micro-entrepreneur (entreprise individuelle)
Numéro SIRET : [À COMPLÉTER]
Adresse du siège de l'activité : [À COMPLÉTER]
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TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts.
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Nom de l'hébergeur : Netlify, Inc.
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Contact de l'hébergeur : www.netlify.com
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L'ensemble des contenus du site (textes, illustrations, musiques, voix générées) est protégé. Toute reproduction sans autorisation est interdite, à l'exception du contenu personnalisé livré au client dans le cadre de sa commande.
Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu directement avec le service client, le client peut recourir à un médiateur de la consommation. Coordonnées du médiateur : [À COMPLÉTER — souscription en cours ; ce champ ne peut pas être laissé vide au lancement, un médiateur doit être souscrit avant mise en ligne].
Contenus générés par intelligence artificielle
Les créations audio livrées par Routinette sont produites avec l'aide de l'intelligence artificielle (voix de synthèse et, le cas échéant, clonage vocal réalisé avec le consentement explicite de la personne concernée), conformément aux obligations de transparence de l'article 50 du règlement (UE) 2024/1689, applicables à compter du 2 août 2026. Le site ne diffuse actuellement aucun extrait audio ou vidéo généré par IA. Toute démonstration publiée ultérieurement portera une mention visible « créé avec l'IA ».